- Dernier jour de négociation sur le marché First North Growth le 8 novembre 2022
- Cotation inchangée sur Euronext Growth Paris
Paris (France), le 30 août 2022 – 20h CEST – Onxeo S.A. (Euronext Growth Paris : ALONX, Nasdaq First North Copenhagen : ONXEO), ci-après « Onxeo » ou « la Société », société de biotechnologie au stade clinique spécialisée dans le développement de médicaments innovants ciblant les mécanismes de réponse aux dommages de l’ADN tumoral (DDR) pour lutter contre les cancers rares ou résistants, annonce aujourd’hui que le Nasdaq a approuvé la demande de retrait de ses actions de la cote du marché First North Growth.
Retrait/radiation des actions
Comme annoncé le 17 août 2022, l’Assemblée Générale Mixte d’Onxeo SA a approuvé le retrait des actions de la Société et leur radiation de la négociation sur le marché First North Growth du Nasdaq.
Onxeo a par la suite sollicité et reçu, par lettre datée du 29 août, l’approbation du Nasdaq à Copenhague pour que les actions Onxeo soient retirées de la négociation sur le marché Nasdaq First North Growth. Les actionnaires détenant des actions Onxeo libellées en couronnes danoises, actuellement négociables sur First North Growth (les « actions Onxeo danoises ») sont appelés « actionnaires danois ». Ces actions sont émises via Euronext Securities (précédemment VP Securities) au Danemark.
Au titre de leur cotation primaire, les actions Onxeo sont négociables sur Euronext Growth Paris, un système de négociation multilatéral. Ces actions libellées en euros (les « actions Onxeo françaises ») sont émises via Euroclear Bank N.V.
Les actions Onxeo françaises et les actions Onxeo danoises sont enregistrées sous le même code ISIN FR0010095596. Les droits attachés aux actions Onxeo danoises et aux actions Onxeo françaises sont identiques.
Conformément au règlement du Nasdaq, les actions Onxeo danoises resteront négociables sur le marché Nasdaq First North Growth, sous réserve de la disponibilité de contreparties, pour une période allant jusqu’au 8 novembre 2022. À l’issue de cette période, elles seront retirées de la cote et Onxeo assurera l’échange de ces actions, émises via Euronext Securities, contre des actions Onxeo françaises, émises via Euroclear et librement négociables sur Euronext Growth, à Paris.
Échange des actions
Après le dernier jour de négociation et le retrait de la cote du marché First North Growth, qui aura lieu le 8 novembre 2022, la Société devrait demander à Nordea Danmark, filiale finlandaise de Nordea Bank Abp (« Nordea »), d’échanger les actions Onxeo danoises de la Société contre des actions Onxeo françaises, Nordea détenant un nombre d’actions Onxeo françaises égal à celui des actions Onxeo danoises émises.
Les actionnaires danois recevront une action Onxeo française en contrepartie de chaque action Onxeo danoise qu’ils détiennent. Ces actions, émises via Euroclear, seront déposées (par écriture comptable) sur un compte de dépôt pouvant contenir des titres admis par Euroclear. Pour la plupart des actionnaires danois, sinon tous, il s’agira d’un titre étranger qui sera placé sur un compte de dépôt étranger. Les banques des actionnaires danois détenant le compte de dépôt actuel pour les actions émises via Euronext Securities sont supposées disposer de comptes de dépôt pour les titres étrangers auprès de banques équivalentes dans lesquelles seront déposées les actions françaises d’Onxeo.
L’échange sera effectué aux frais d’Onxeo, qui prendra en charge les coûts et les frais de Nordea que devrait normalement supporter un actionnaire danois demandant la conversion/l’échange d’une action Onxeo danoise contre une action Onxeo française.
Le calendrier détaillé prévu pour le retrait de la négociation et l’échange des actions sera annoncé dès que le calendrier détaillé aura été convenu avec Nordea, agissant en tant qu’agent d’émission d’actions d’Onxeo.
Imposition
Les actionnaires danois d’Onxeo sont invités à solliciter un conseil fiscal indépendant en fonction de leur situation personnelle. Néanmoins, sur la base de la jurisprudence existante, un échange d’actions avec des droits d’actionnaires identiques (droits économiques et droits de vote) devrait, en règle générale, être exonéré d’impôt. Dans ce contexte, Onxeo estime que l’échange proposé des actions Onxeo danoises contre des actions Onxeo françaises devrait être exonéré d’impôts, étant donné que les actions ont des droits identiques pour les actionnaires vis-à-vis de la Société, le même code ISIN et ne diffèrent que par leur devise de cotation (EUR/DKK) et le marché sur lequel les actions sont admises à la négociation (Euronext Growth/First North Growth).
Investisseurs s’opposant à l’échange de leurs actions
Onxeo ne demande pas le consentement des actionnaires pour l’échange des actions Onxeo danoises contre des actions Onxeo françaises, car cette opération est mise en oeuvre pour fournir aux actionnaires danois la meilleure et la moins chère solution possible pour conserver une action pouvant être négociée sur une plateforme de négociation.
Dans le cas où des actionnaires danois d’Onxeo n’accepteraient pas l’échange de leurs actions, ils devraient en informer leur banque dépositaire par écrit au plus tard le 8 novembre 2022, à 17h00 CET. En conséquence, ils resteront détenteurs d’actions Onxeo danoises et Onxeo demandera la radiation de ces actions Onxeo danoises restantes auprès de Euronext Securities. Au moment de leur radiation, ces actions Onxeo danoises seront annulées et remplacées par un certificat physique (le « Yellow Certificate ») qui permettra aux actionnaires de recevoir des actions Onxeo françaises auprès de Nordea quand ils le décideront, à leurs frais. Si les actionnaires danois d’Onxeo qui s’opposent à l’échange automatique ne parviennent pas à récupérer (et finalement à convertir) le Yelow Certificate qui leur a été attribué lors de la radiation, ils perdront la possibilité de négocier leurs actions Onxeo.
Pour plus d’informations, les actionnaires sont invités à consulter la foire aux questions liée au retrait de la cote de la Société du marché Nasdaq First North de Copenhague, disponible sur le site Internet de la Société, dans la rubrique Assemblées générales. Le résultat des votes par résolution et le procès-verbal de l’Assemblée y seront disponibles dans les délais légaux. Les actionnaires peuvent également contacter l’équipe Relations Investisseurs d’Onxeo par courrier électronique investors@onxeo.com.
